Commune de Charnècles
  • home
  • Bienvenue
    Présentation de la commune Nouveaux habitants Histoire et patrimoine Plan Plan communal de sauvegarde (PCS) Eclairage public
  • Vie municipale
    Horaires Le mot du maire Equipe municipale Services techniques Les dernières réalisations Commission de contrôle des listes électorales

    Publications

    Comptes rendus de conseils Bulletin municipal Arrêtés municipaux Actes réglementaires
  • Vie pratique
    Vos démarches Urbanisme Salles municipales Cimetière Bruit Paiement de proximité

    Intercommunalité

    Eau et assainissement Gestion des déchets Transports Aides aux économies d'énergie
  • Vie sociale
    Associations Médiathèque "Les mots passant" Enfance / Jeunesse CCAS Logement
  • Vie économique
    Annuaire des professionnels Marché hebdomadaire Marchés publics Buxia Energies

Comptes rendus de conseils

Accueil / Vie municipale / Comptes rendus de conseils

Recherche par année -

Date Nom
02/05/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 20/02/2025

Mis en ligne le 02/05/2025

17/04/2025

Procès-verbal du CCAS du 27/11/2024

Mis en ligne le 17/04/2025

26/02/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 23/01/2025

Mis en ligne le 26/02/2025

03/02/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 18/12/2024

Mis en ligne le 03/02/2025

21/12/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 17/10/2024

Mis en ligne le 21/12/2024

29/11/2024

Procès-verbal du CCAS du 27/08/2024

Mis en ligne le 29/11/2024

23/10/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 26/09/2024

Mis en ligne le 23/10/2024

01/10/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 18/07/2024

Mis en ligne le 01/10/2024

03/09/2024

Procès-verbal du CCAS du 03/06/2024

Mis en ligne le 03/09/2024

24/07/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 23/05/2024

Mis en ligne le 24/07/2024

1 -2 -3 -4 -5 -6

Contacts

Commune de Charnècles

260 chemin de l'église

38140 Charnècles - FRANCE

+33 4 76 91 07 29

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contactez le secrétariat de mairie

Contactez-nous


*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse :
dpo@paysvoironnais.com ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Pays Voironnais - Direction Générale - Quartz - 40 rue Mainssieux - CS 80363  - 38516 VOIRON Cedex.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×